Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
01 Éditeur du site
Le site unpoilcraquant.fr est édité par :
| Nom et prénom | Jérôme DAVID |
|---|---|
| Dénomination | Élevage Un Poil Craquant |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| Adresse | 36 B Rue du Maréchal Foch, 37510 Ballan-Miré, France |
| SIREN | 982 082 091 |
| SIRET | 982 082 091 00017 |
| Code NAF / APE | 01.49Z — Élevage d'autres animaux |
| Téléphone | +33 6 87 63 75 95 |
| elevageunpoilcraquant@gmail.com |
02 Directeur de publication
Le directeur de la publication est Jérôme DAVID, en sa qualité de responsable de l'élevage Un Poil Craquant.
03 Hébergeur
Le site est hébergé par :
| Société | OVH SAS |
|---|---|
| Adresse | 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France |
| RCS | Roubaix-Tourcoing B 424 761 419 |
| Capital social | 10 069 020 € |
| Site web | www.ovhcloud.com |
| Téléphone | +33 9 72 10 10 07 |
04 Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site — textes, photographies, illustrations, logo, graphismes — est la propriété exclusive de Jérôme DAVID / Élevage Un Poil Craquant, ou est utilisé avec l'accord de ses ayants droit.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.
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05 Limitation de responsabilité
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06 Droit applicable et médiation
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
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Dernière mise à jour : 06 octobre 2026